Mentions légales

Mentions légales & crédits

Le présent site est la propriété de la Fédération Santé & Habitat :
Adresse : Fédération Santé & Habitat, 18 rue Bernard Dimey, 75018 Paris
Téléphone : 01.48.05.55.54
Fax : 01.44.85.03.39

Gestion de la publication
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Hébergement

ALWAYSDATA COM EXCELLENCY
62 RUE TIQUETONNE
75002 PARIS - FRANCE
Siret : 49289349000036

https://www.alwaysdata.com/

Droits d'auteur et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La Fédération Santé & Habitat est titulaire des droits d'auteur sur le site internet. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de la Fédération Nationale d’Hébergement VIH et autres pathologies est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Les marques de la Fédération Santé & Habitat et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de la Fédération Santé & Habitat ou de ses partenaires est interdite.

Informations nominatives

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute données vous concernant en vous adressant à :
Fédération Santé & Habitat, 18 rue Bernard Dimey, 75018 Paris

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fédération Santé & Habitat de fournir une réponse.

Liens et contenus éditoriaux

Le site internet de la Fédération Santé & Habitat propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site internet de la Fédération Santé & Habitat et ne sauraient engager la responsabilité de la fédération , celle ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

La Fédération Santé & Habitat met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, la Fédération Santé & Habitat ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils.
Signalez-nous tout contenu erroné ou nécessitant une mise à jour.

En conséquence, la responsabilité de la Fédération Santé & Habitat ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Responsabilité

En tant qu'utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

La responsabilité de la Fédération Santé & Habitat ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Numéro de récépissé de la CNIL : 1426515

Crédits

Conception et Réalisation

Nicolas Bornet, Webdesigner freelance
à Poissy, Yvelines

Espace Adhérents